URL : www.encyclopedievivante.com

Propriétaire : Pays de Langres
Responsable légal : Christian BANFI Président du Pays de Langres.
Adresse : 80, Faubourg des Auges 52200 LANGRES
Siret : 42908878400039
APE : 913
Tel : 0325880404
Webmaster : Peggy MINGOT
Email : mingot-paysdelangres@orange.fr

Objet du site :
Diffusion d’informations géoréférencées.
Valorisation du patrimoine du Pays de Langres.

Conception du site :
IMPACT INFORMATIC
contact@impact-informatic.com
www.impact-informatic.com

Photographies non contractuelles : Association du Pays de Langres

Photographies contractuelles : Autorisation de diffusion par les auteurs. J.L. Bernard, Communauté de communes de Prauthoy en Montsaugeonnais, ville de Langres, commune de Baslesmes sur Marne, J.P. Fischer

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Ce site fait l’objet fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978).
Pour l’exercer, adressez-vous au Pays de Langres.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE
L’aspect général du site, sa structure et l’ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite de notre part.

RESPECT DES IMAGES
Les images, les photographies, les vidéos de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété du Pays de Langres et/ou sont utilisées par le Pays de Langres avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images, photographies et vidéos est interdite sans autorisation spécifique et expresse du Pays de Langres.

MODIFICATION DES CONDITIONS
Le Pays de Langres se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable.